Voir les dernières notes mises à jour Tag : droit civil
Tags relatifs
- embryon
- foetus
- contrats spéciaux
- avortement
- introduction au droit
- master2
- accession
- arbitrage
- baux
- conférences colloques
- conseils pour les études
- droit
- droit brésilien
- droit européen
- droit pénal
- droit pénal et procédure pénale
- immobilier
- infans conceptus
- introduction au droit civil
- m2dpv
- master
- procédure civile
- vulnérabilité
Dernières notes publiées
-
Les dispositifs de lutte contre la violence...
Mme Bibiana GRAEFF, professeur de Droits de l'Homme et Vieillissement à l'Université de São Paulo, a animé une conférence relative aux dispositifs de lutte contre la violence envers les aînés au Brésil. Cette intervention s'est déroulée dans le cadre du Master 2 Droit des personnes vulnérable... Lire la suite...
-
MASTER 2 DROIT DES PERSONNES VULNERABLES
Nommé directeur du Master 2 Droit des personnes vulnérables de l'Université de Bretagne occidentale à Brest, je me permets de publier le livret étudiant de cette formation à titre informatif. POUR TÉLÉCHARGER LE LIVRET ETUDIANT : Livret DPV 2014_2015.pdf &n... Lire la suite...
-
COLLOQUE : LOGEMENT ET VULNÉRABILITÉ
UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE 10 octobre 2014 Le colloque traite de la question de la vulnérabilité et du logement. Le logement constitue une préoccupation majeure et sensible et par conséquent, une thématique où les situations de vulnérabilité s... Lire la suite...
-
Publication sur l'arbitrage
François-Xavier ROUX-DEMARE, "L'indépendance et l'impartialité de l'arbitre au regard de la jurisprudence française", in Aránzazu Pérez Moriones, Iñak Riaño Brun et Michèle Mestrot (Coordinadores), El arbitraje: una nueva perspectiva desde el Derecho español y el Derecho francés , Las Ro... Lire la suite...
-
Les contrats spéciaux en schémas - Fiche 3 : Le...
Voici le troisième et dernier schéma de la série sur les contrats préparatoires, il concerne le pacte de préférence. Pour obtenir la fiche 3, cliquez ici: Pacte de préférence.pdf Lire la suite...
-
Les contrats spéciaux en schémas - Fiche 2 : La...
Voici le second schéma de la série sur les contrats préparatoires, il concerne la promesse synallagmatique de vente. Pour obtenir la fiche 2, cliquez ici: Promesse_synallagmatique.pdf Lire la suite...
-
Les contrats spéciaux en schémas - Fiche 1 : La...
Dans le cadre du cours de contrats spéciaux, je vous propose d'aborder cette matière à travers une série de schémas. Le but est d'obtenir une vue très simplifiée de plusieurs types de contrats. Pour commencer cette série, je vous propose trois schémas sur les contrats préparatoires don... Lire la suite...
-
Sort des cadeaux et de la bague de fiançailles...
Pour simplifier la compréhension et avoir une lecture immédiate du problème, je vous propose un tableau synthétique sur le sort des cadeaux et de la bague de fiançailles lors de la rupture de celles-ci. Il ne s'agit donc pas des donations soumises à l'article 1088 du Code civil, qui ne posent p... Lire la suite...
-
FICHES PEDAGOGIQUES : L'embryon et le foetus en...
Encart de présentation de cette note : Il s'agit d'exposer succinctement la protection juridique de l'embryon et du foetus. Cette présentation est effectuée en 3 temps : - en droit civil - en droit pénal - en droit européen Cette fiche... Lire la suite...
-
L'embryon en droit civil (Partie 2 - Embryon in...
B) L’embryon in vitro Biologie. L’embryon in vitro est un œuf fécondé qui est issu d’une femme mais conservé hors de son corps, d’où l’expression « bébé éprouvette ». Il sera par la suite transféré in utero pour permettre une grossesse, soit immédiatement soit après une éventuelle ... Lire la suite...